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Marques déposées par JACQUES ET FRANCOISE BOYER
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DOMAINE LA CROIX BELLE
Demande publiée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CROIX BELLE
JACQUES ET FRANCOISE BOYER

Numéro de dépôt :
4711227
Date de dépôt :
11/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2030

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX BELLE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2020 par JACQUES ET FRANCOISE BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROIX BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-53 du 1 janvier 2021. .

Le déposant est JACQUES ET FRANCOISE BOYER domicilié(e) 160 avenue de la Gare Domaine la Croix Belle - 34480 - PUISSALICON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JACQUES ET FRANCOISE BOYER a également déposé les autres marques suivantes : CASCAÏLLOU DOMAINE LA CROIX BELLE , DOMAINE LA CROIX BELLE Le Champ du Coq , LE TRIDENT DE SAINT-MICHEL , LE CHAMP DES GRILLONS DOMAINE LA CROIX BELLE , DOMAINE LA CROIX-BELLE , DOMAINE LA CROIX BELLE Lamp del Gal , JAQUES BOYER & FILS VIGNERONS , Le Trotterur COUSSAN , LE HARAS DE COUSSAN , COUSSAN LE HARAS


JACQUES ET FRANCOISE BOYER - 160 avenue de la Gare Domaine la Croix Belle - 34480 - PUISSALICON - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins à indication géographique protégée ; vins IGP Côtes de Thongue ; vins IGP du Languedoc ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.